Badge aéroportuaire

Sujet initié par Ahcenahcen, il y a 20 heures - 296 vues

Bonjour,

Oui, au regard des éléments que vous décrivez, cela peut plutôt être interprété comme un signe positif ou au moins comme l'indication que votre dossier avance enfin vers une décision.

Dans les procédures de badge aéroportuaire, les préfectures effectuent des vérifications administratives et de sécurité assez approfondies, et toute affaire pénale ou routière peut temporairement bloquer l'instruction, même lorsqu'elle est finalement sans conséquence.

Dans votre cas, plusieurs éléments semblent favorables :

l'affaire a été classée sans suite ;
le procureur a même prévu le remboursement de l'amende ;
vous avez pu démontrer que vous étiez en situation régulière au moment des faits ;
et les justificatifs ont été transmis à la préfecture.

Le classement sans suite est particulièrement important, car cela signifie qu'il n'y a pas eu de condamnation pénale retenue contre vous dans cette affaire.

Le fait que la préfecture vous indique maintenant qu'un courrier simple va vous être adressé montre généralement qu'une décision a été prise ou est sur le point d'être notifiée.

Cela étant, il faut rester prudent : tant que vous n'avez pas reçu le courrier, il est impossible d'être certain du contenu exact.

En pratique :

les décisions favorables peuvent effectivement être adressées par courrier simple ;
mais certaines décisions défavorables aussi.

Toutefois, le fait que la préfecture ait demandé et étudié vos justificatifs avant de vous annoncer l'envoi d'un courrier est plutôt cohérent avec une reprise normale de l'instruction après résolution du blocage.

Enfin, dans les dossiers de badge aéroportuaire, l'absence de condamnation définitive joue généralement un rôle important, même si l'administration conserve toujours un certain pouvoir d'appréciation sur la sûreté aéroportuaire.

En résumé, le fait que votre affaire ait été classée sans suite et que la préfecture vous annonce l'envoi prochain d'un courrier après réception de vos justificatifs est plutôt un élément encourageant pour votre dossier. Toutefois, seule la réception du courrier permettra de connaître officiellement la décision concernant le renouvellement de votre badge aéroportuaire.

Je vous remercie par avance de bien vouloir mentionner que la question est résolue.
Bien cordialement.